Informations légales

Présentation du site

Les Centres Sociaux Connectés Flandre Maritime (CSCFM) est un projet porté par l’association ADUGES et ses partenaires dans le cadre d’un cofinancement par des organismes publics.

L’ADUGES et ses partenaires dénommés comme étant « Les Centres Sociaux Connectés Flandre Maritime » :

  • ADUGES – 50, rue du jeu de mail, 59140 Dunkerque – Tél. +33 (0)3 28 59 69 00 – Numéro de SIRET : 783 604 424 000 52
  • Andyvie – Avenue François Mitterrand, 59630 Bourbourg – Tél. +33 (0)3 28 22 09 48 – Numéro de SIRET : 384 187 456 000 23
  • AFMACS – 31, rue l’amirauté, 59430 Dunkerque – Tél. +33 (0)3 28 21 56 84 – Numéro de SIRET : 322 940 735 000 10
  • Atouts ville – Rue Léon Blum, 59820 Gravelines – Tél. +33 (0)3 28 51 34 20 – Numéro de SIRET : 318 071 420 000 42
  • Villenvie – Rue la République, 59430 Dunkerque – Tél. +33 (0)3 28 60 18 41 – Numéro de SIRET : 383 905 528 000 55
  • Centre Socio-Culturel de Grand Fort Philippe L’estran – 49, boulevard Léon Marchal, 59153 Grand Fort Philippe – Tél. +33 (0)3 28 24 51 91 – Numéro de SIRET : 329 780 811 000 25
  • Centre Sociociulturel de Loon-Plage – 60 A, rue Georges Pompidou, 59279 Loon-Plage – Tél. +33 (0)3 28 27 39 64 – Numéro de SIRET : 353 053 390 000 12
  • Centre social communal Josette Bulté – Rue Hoche, 59210 Coudekerque-Branche – Tél. +33 (0)3 28 63 01 90 – Numéro de SIRET : 215 901 554 000 18

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site cscfm.eu l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Editeur : Les Centres Sociaux Connectés Flandre Maritime
  • Responsable publication : M. Loïc Le Nel – Chef du projet Centres Sociaux Connectés Flandre Maritime – ADUGES Maison de la Vie Associative – Terre Plein du jeu de mail, rue du 11 novembre, 59140 Dunkerque – Tél. +33 (0)3 28 66 54 20
  • Webmaster : Rédaction : Charlotte Licour | Maxime Héroguer – Développement web : Djordy Decroix – Stéphane Bugnon
  • Hébergeur : Infomaniak – 25 Eugène-Marziano – 1227 Les Acacias – Suisse – Tél. : +41 22 820 35 44
  • Crédits : Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com

Ces informations légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site cscfm.eu est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Dunkerque.

Les principales lois concernées :
  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.